Règlement intérieur du lycée



SOMMAIRE
 
 
I – LES DROITS DES ELEVES
A - Droits à l’éducation, à l’évaluation, à l’information et à l’orientation .
B – Droits d’expression collective – de publication.
C – Droits de réunion – d’association.
 
II – LES OBLIGATIONS DES ELEVES
A – Neutralité et laïcité.
B – Assiduité – Ponctualité – Responsabilité- Sécurité.
C – Recevoir une évaluation continue et une formation en entreprise.
 
III – PROCEDURES DISCIPLINAIRES (punitions/sanctions, commission éducative)
 
IV – RESPECT DES ANNEXES « Charte des « Savoirs Vivre » » : EPS – Demi-Pension – Santé – Social – Assurance
 
V – LES HORAIRES DU LYCEE
 
   I – DROITS DES ELEVES
 
A – Droits à  l’Education, à l’évaluation, à l’information et à l’orientation
 
Chaque élève a le droit de recevoir, durant sa scolarité une formation, une évaluation et une information qui lui permettent de construire son projet personnel d’orientation.
 
B – Droits d’expression collective, de publication
 
Les publications (sans caractère diffamatoire, politique, religieux ou injurieux) peuvent être librement diffusées dans l’établissement. Seul le chef d’établissement peut en interdire la rédaction et la diffusion.
 
C – Droits de réunion / d’association
 
Les associations déclarées (loi de 1901), composées de tous les membres de la communauté éducative sont autorisées à l’intérieur du lycée. Ainsi les élèves peuvent créer « La maison des lycéens »
 
Le droit de réunion peut s’exercer pour tous les membres de la communauté éducative
 
Le conseil d’administration valide l’expression de ces droits.
 
   II – OBLIGATIONS DES ELEVES
 
Ces obligations s’appuient sur le respect de la charte « Savoir Vivre » au lycée Abbé Grégoire
 
A – Neutralité et laïcité 
 
Tous les élèves sont soumis au respect des principes de neutralité et de laïcité conformément aux dispositions de l’article L.141.5.1 du code de l’éducation.
 
 
B – Assiduité – Ponctualité- Responsabilité – Sécurité
 
Les élèves sont tenus de respecter les horaires d’enseignements obligatoires ainsi que les horaires définis pour les périodes de formation en milieu professionnel (PFMP). La présence aux sorties pédagogiques (gratuites) est obligatoire. Les élèves ne sont jamais autorisés à sortir de classe pendant les cours sauf en cas d’urgence et accompagnés.
Un registre des retards et des absences est établi par le CPE qui est seul habilité à autoriser un élève à reprendre les cours et à juger de la validité du motif fourni. Tout abus sera soumis à des punitions et sanctions.
 
 
 Entrées et sorties de l’établissement :
 
Les élèves doivent être porteurs de leur carnet de correspondance avec une photo au dos et leur emploi du temps.
Ils doivent systématiquement le présenter en entrant dans l’établissement.

Les élèves de troisième PP le présentent aussi pour quitter le lycée.
 
Seuls les élèves du lycée sont autorisés à sortir durant les récréations du matin et de l’après-midi.
Absences et retards :
Le contrôle des présents est assuré à chaque heure par le professeur en charge de la classe  (saisie sur le logiciel Molière ou fiche d’appel remise à la Vie Scolaire ).L’absence est une situation exceptionnelle. L’élève est tenu de suivre  tous les cours prévus à l’emploi du temps de la classe.
Toute absence doit être signalée par téléphone le jour même, puis justifiée par écrit dans le carnet de correspondance, qui doit être présenté à la Vie scolaire dès le retour de l’élève.
L’Administration du lycée est tenue de signaler aux services de Monsieur l’Inspecteur de l’Académie de Paris-DSDEN du second degré les absences injustifiées ou sans excuses valables ; Ce signalement peut entraîner la suspension ou le retrait des bourses (Textes de référence : article L131-1, L131-8, L131-9… du Code de l’Education ).
Rappel : est considéré comme absence le fait de ne pas assister à une heure de cours (une heure d’absence est comptabilisée comme une demi-journée d’absence conformément à la réglementation de l’Education nationale ).
 
Validité des motifs :
Il n’existe que six motifs légaux d’absence  (loi du 28 mars 1882 modifiée par le décret 66-104 de février 1966 et art.L.131-8 du Code de l’Education ) :
- Maladie
- Maladie transmissible ou contagieuse d’un membre de la famille
- Réunion solennelle de la famille
- Absence temporaire des responsable légaux lorsque les enfants les suivent
- Empêchement résultant de la difficulté accidentelle des moyens de communication
- Fête religieuse 
 
Les autres motifs (rendez-vous médicaux, convocations administratives…) n’ont pas de fondement légal et relèvent de la tolérance.
 
Retards :
Tout élève retardataire doit se présenter à la Vie Scolaire qui appréciera la validité du motif et délivrera un billet de retard autorisant l’élève à être admis en cours ou le dirigeant en permanence.
Les retards sont comptabilisés et leur accumulation peut entraîner l’application d’une mesure disciplinaire.
 
 
Autorisation d’absence à la demi-pension:

 
 Pour tout élève demi-pensionnaire, un billet d’autorisation d’absence à la demi-pension devra être complété et signé par le responsable légal. En l’absence d’autorisation, l’élève ne pourra quitter l’établissement.
 
Demande de sortie exceptionnelle du lycée:
Toute sortie durant les cours inscrits à l’emploi du temps de l’élève doivent faire l’objet d’un écrit de la part du responsable légal ou de l’élève majeur.
Cas de l’élève mineur :  si le responsable légal ne peut se déplacer pour venir chercher l’élève, il doit autoriser l’établissement par écrit  soit via le carnet de correspondance par avance, soit par fax.
Cas de l’élève majeur :  il se présente à la Vie Scolaire pour que la notification de sortie soit inscrite sur son carnet de correspondance.
 
 
C – Recevoir une évaluation continue ainsi qu’une formation en entreprise
 
Le travail demandé par les enseignants est obligatoire: devoirs écrits et oraux, contrôles. Les élèves doivent obtenir un bilan trimestriel (basé au moins sur 3 évaluations) lors des conseils de classe et participer à toutes les épreuves de contrôles continus (CCF), en respectant la date de convocation) ou d’examens « blancs ». Toute absence à un contrôle écrit, oral doit être justifiée par une excuse précise remise directement au CPE qui se réserve le droit d’en apprécier les motifs. Les absences justifiées à une évaluation ne pourront pas faire l’objet de la note de 0/20. Seuls des travaux non rendus, des évaluations sans aucun point gagné entraîneront cette note, la mention N.E (non évalué(e)) sera indiquée sur le bulletin des élèves absentéistes.
 
Des périodes de formation en entreprise sont obligatoires afin de valider les diplômes préparés (Bac Pro) ou construire un projet d’orientation (3ème Pré-Pro). Un stage en entreprise ne peut débuter qu’avec l’accord et la signature (sur une convention de stage) de l’entreprise/du chef de l’établissement/des responsables légaux. Une évaluation de cette période en entreprise est demandée pour tous les élèves, ainsi qu’une visite du stagiaire par un membre de l’équipe éducative.
 
   III – LES PROCEDURES DISCIPLINAIRES
 
A -  Les punitions scolaires
 
Les punitions concernent certains manquements mineurs aux obligations des élèves et les perturbations dans la vie de la classe ou de l’établissement. Elles peuvent être proposées par tout personnel du lycée :
 

  • Devoir supplémentaire (corrigé par celui qui l’a prescrit)
  • Retenue (prise en charge par le demandeur) avec un travail à effectuer.
 
Décision d’exclusion ponctuelle d’un cours : uniquement en cas de danger immédiat pour la sécurité des biens ou des personnes. Elle doit demeurer exceptionnelle et ne doit être prise que si le cours ne peut être poursuivi normalement. Elle donne lieu systématiquement à une information écrite au Proviseur, au CPE et aux parents. L'élève doit être accompagné avec un mot explicatif et un travail à la vie scolaire. 
 
 
B – Les sanctions disciplinaires
 
Toute sanction prononcée doit revêtir une dimension éducative. Les sanctions disciplinaires sont prononcées par le chef d’établissement ou par le conseil de discipline : elles concernent les atteintes aux personnes et aux biens et les manquements graves aux obligations des élèves. L’échelle des sanctions est celle prévue par la circulaire 2014-059 et les décrets 2011-728 et 2014-522:
            1°Avertissement
            2° Blâme
            3° Mesure de responsabilisation
            4° Exclusion temporaire de classe (avec dispositif de continuité de scolarité) qui ne peut excéder la durée de 8 jours
            5° Exclusion temporaire de l’établissement ou de l'un de ses services annexes, ne pouvant excéder 8 jours
            6° Exclusion définitive de l’établissement ou de l'un de ses services annexes qui ne peut être prononcée que par le conseil de discipline
Précision: Les sanctions 4° à 6° peuvent être assorties d'un sursis total ou partiel.
 
Une commission éducative validée en conseil d’administration se réunit sur demande de l’équipe pédagogique. 
 
C – Les distinctions positives :
 
Valorisation des actions des élèves : Sur proposition des équipes pédagogiques le chef d’établissement peut prononcer soit: des encouragements, des compliments ou des félicitations pour valoriser l’investissement d’un élève.
 
 
 
IV – Les Horaires au lycée de l’Abbé Grégoire 
 
Site Turbigo
 
Ouverture du lycée : 8h20
 
                      Matin                                     Après-midi
8h30  9h2513h30  14h25
9h30  10h2514h30  15h25
RecréationRécréation
10h40  11h3515h40  16h35
11h35 12h3016h35  17h30
 
Site Saint-Jacques
 
Ouverture du lycée : 7h50
 
                  Matin                                     Après-midi
8h00  8h5513h00  13h55
9h00  9h5514h00  14h55
RécréationRécréation
10h10  11h0515h10  16h05
11h05  12h0016h10  17h05
12h05  12h5517h05  18h00
 
V – Annexes
 
Charte des Savoir- Vivre
Annexe 1 : Santé – Social – Assurance
      Annexe 2 : EPS
      Charte de la laïcité à l’Ecole
      Consignes d’utilisation de l’Informatique et d’Internet
 
 
 
 
 
Charte des « Savoir-Vivre » au lycée Abbé Grégoire 
 
 
9 principes à respecter :
 
 
  • Je m’engage à connaître, comprendre et respecter le règlement intérieur.
  • Je suis assidu(e) et ponctuel(le).
  • Je n’utilise ni portable, lecteur, appareil numérique dans les salles de cours ou en permanence.
  • Je n’introduis aucune nourriture dans les salles de cours ou permanence.
  • Les couvre - chefs doivent être retirés dès l’entrée dans le lycée.
  • Dans la salle de cours, en permanence, je retire mon manteau, veste ou blouson.
  • Au lycée (classe, espaces de circulation, bureaux), j’ai une attitude calme et respectueuse tant par les gestes que par la parole envers tous les adultes et les élèves.
 
  • Je respecte le règlement du Foyer des élèves.
  • Je ne peux ni introduire ni consommer d’alcools, ou de produits illicites dans l’établissement. Il est interdit de fumer dans le lycée, y compris les cigarettes électroniques.
 
 
Engagement
 
Je m’engage à connaître et respecter la « Charte des Savoir Vivre » au lycée Abbé Grégoire afin de contribuer à bâtir les meilleures conditions de vie et de réussite au sein de l’établissement.
 
 
Nom :                                                                              Prénom :
 
Classe :                                                                           Signature :
 
 
 
 
ANNEXE 1
 
A – Médecine scolaire – Social – Assurance
 
L’infirmerie est un lieu de soins et d’accueil. En cas de maladie, blessure, malaise ou accident, l’élève est conduit à l’infirmerie, muni d’une autorisation écrite du professeur précisant l’heure de départ du cours : (Important : l’élève doit être accompagné à l’infirmerie). L’infirmier(e) émargera et portera l’heure de retour sur l’autorisation. En cas d’absence de l’infirmière un protocole d’urgence est mis en place.
 
         Suivi des élèves
Le médecin scolaire et l’infirmière assurent un suivi de la santé des élèves. Des actions de prévention sont proposées aux élèves.
 
         Service social
Dans le cadre des missions du service public de l'Education Nationale, l'assistant(e) social(e) scolaire contribue à la prévention globale de l'échec scolaire et aide l'élève à construire son projet professionnel. Personnel de l'Education Nationale, membre de l'équipe éducative, il/elle est le/la conseiller(e) social(e) de tous les élèves et de l'institution. Il/elle joue un rôle important dans la protection des mineurs en danger.
L'assistant(e) social(e) ainsi que le médecin et l'infirmier(e) scolaires sont tenus au secret professionnel dans les conditions et les réserves énoncées aux articles 226-13 et 226-14 du Code Pénal.
 
         Accident
Tout accident, même sans gravité apparente, doit être signalé sur le champ au professeur responsable, puis au service médical ou au Bureau de la Vie scolaire : un compte rendu des circonstances est alors rapidement établi pour informer l’administration et une déclaration d’accident est rédigée ultérieurement.
Sont considérés comme accidents du travail : les accidents survenus au cours d’enseignements dispensés en ateliers ou en laboratoires ainsi que par le fait ou à l’occasion des stages effectués dans le cadre de leur scolarité ou de leurs études.
Ne sont pas considérés comme accidents du travail : les accidents survenus sur le trajet entre le domicile et l’établissement. Les voies de faits entre les élèves ne seront jamais considérées comme accident du travail et exposeront leurs auteurs à des poursuites pénales.
 
 
         Assurance
L’assurance scolaire et extra - scolaire des élèves n’est pas légalement obligatoire; elle est cependant indispensable en cas d’accidents toujours possibles dans le cadre de la vie scolaire, lors des sorties libres entre les cours (pour lesquelles la responsabilité de l’administration est entièrement dégagée), des trajets entre le domicile et l’établissement. Lors des activités organisées en dehors des cours prévus et les sorties hors du lycée cette assurance devient obligatoire. Elle sera donc exigée.
En application des instructions ministérielles n°86-144 du 20 mars 1986, en cas d’accident survenu durant le temps scolaire, à l’intérieur du lycée, les frais éventuellement engagés par l’établissement pour assurer le transport dans une ambulance privée devront être intégralement remboursés par la famille concernée.
 
 
 
 
 
ANNEXE 2
 
RÉGLEMENT INTÉRIEUR E.P.S.
Modalités particulières à l’Education Physique et Sportive
            L’éducation physique et sportive est une discipline d’enseignement obligatoire.
L’enseignement de l’EPS propose des activités variées et intègre dans la notation des critères autres que la seule performance.
Ainsi, la participation de tous les élèves aux cours d’EPS est possible, y compris des élèves handicapés pour lesquels sont instaurées des épreuves adaptées aux examens.
Il convient donc de substituer la notion d’inaptitude à celle de dispense.
L’assiduité en cours est prise en compte d’une manière déterminante pour le résultat de l’épreuve EPS dans les différents examens (diplôme national du brevet, BEP, BAC)
Inaptitude à la pratique de l’EPS
L’élève inapte doit se procurer un certificat médical type EPS à faire remplir par un médecin généraliste (certificat à se procurer auprès de la vie scolaire, du professeur EPS, en ligne sur le site de l’établissement)
Un aménagement des apprentissages sera toujours recherché en vue de conserver une possibilité de pratique pour tous les élèves quelles que soient leurs capacités.
Rappel important : Le certificat d’inaptitude doit être fourni dès le début de la période de dispense et non à posteriori.
Tenue
Une tenue vestimentaire adaptée (survêtement, short, tee-shirt), véritables chaussures de sport lacées correctement. Doivent être laissés au domicile les bijoux, téléphone portable, MP3 et autres objets, pour éviter les risques d'accident ou de vol.
Accès aux installations
Selon le type d’activités les cours d’EPS pourront avoir lieu Gymnase, Piscine Suzanne Berlioux place de la Rotonde 75001 M°Chatelet – les Halles  /           Gymnase Jean Verdier 11 rue de Lancry 75010 M° République / Gymnase      Jean Dame  17, rue Léopold Bellan 75002 M° Sentier, Les Halles / Gymnase Michel Le Comte 14, rue Michel Le Comte  M° Rambuteau / Gymnase de Reuilly  43 allée Vivaldi 7501 M° Montgallet / Stade Léo Lagrange  68 bd Poniatowski 75012 M° Porte de Charenton / Gymnase Bercy   242 rue de Bercy 75012 M° Quai de la Rapée / Carreau du Temple 4 rue Eugène Spuller M° République.
Les lycéens se rendent sur le lieu du cours et en repartent d’eux-mêmes, sans accompagnement du professeur.


Les collégiens peuvent se rendre seuls sur le lieu du cours,

si le cours se déroule en première heure du matin et peuvent repartir seuls,
si le cours se déroule en dernière heure de l’après-midi,
à la seule condition de la signature du responsable de l’élève l’autorisant à le faire.
 
            Je soussigné : …………………………………………………
            Autorise l’élève : :…………………………………………….
            A se rendre seul(e) sur le lieu du cours d’EPS
 
 
 
 
 
signature du responsable légal:
 
Pour l’ensemble des élèves l’appel sera fait à l’accueil du gymnase et sera immédiatement donné au CPE. Les retardataires devront justifiés leur retard auprès de la vie scolaire en revenant du cours.
COMPORTEMENT
Les règles de sécurité, le respect des installations et du matériel, le respect d’autrui s’imposent en cours d’EPS comme pour tout autre cours.
Il est notamment interdit pendant les activités d’EPS d’utiliser des baladeurs, des téléphones mobiles, de mâcher du chewing-gum, de garder son couvre-chef.
Le respect des consignes d’échauffement en début de pratique fait partie intégrante du cours d’EPS.
Collège : sur les trajets en métro ou à pied les élèves sont regroupés près du professeur responsable et observent avec rigueur les consignes.
Chaque élève doit se munir d’un titre de transport à jour.

L’épreuve d’EPS du Baccalauréat
Les textes réglementaires, Bulletin Officiel de l’E.N. n°42 du 12/11/09
L’épreuve obligatoire d’EPS au baccalauréat est une épreuve spécifique affectée du coefficient 1. L’attribution de cette note d’EPS est réalisée sur un support de 3 APSA (activités physiques sportives et artistiques).
L’évaluation dans chacune de ces APSA est effectuée à date fixe durant l’année scolaire, lors de la dernière séance de travail selon le principe d’un C.C.F. (contrôle en cours de formation). Pour chaque APSA, la note se décompose en fonction d’un barème et de critères élaborés au niveau national. La note finale sur 20 correspond à la moyenne obtenue sur les trois APSA qui sera soumise pour validation à la commission d’harmonisation académique.
Une convocation au CCF est donnée à chaque élève, en cas d’absence justifiée par un certificat médical un rattrapage sera proposé. Si l’élève est absent au rattrapage il sera noté absent  qui sera comptabilisé par un 0.